J.O. 133 du 11 juin 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 09826

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Arrêté du 22 mai 2003 portant création d'un sous-groupe de travail « Moisissures dans l'habitat » du groupe de travail à caractère permanent « Bâtiment-santé » de la section des milieux de vie du Conseil supérieur d'hygiène publique de France

NOR : SANP0321916A


Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles R. 780-1 à R. 780-15 ;

Vu l'arrêté du 14 février 2001 portant création d'un groupe de travail à caractère permanent « Bâtiment-santé » au sein de la section des milieux de vie du Conseil supérieur d'hygiène publique de France,

Arrête :


Article 1


Il est créé, sur proposition du président de la section des milieux de vie du Conseil supérieur d'hygiène publique de France, un sous-groupe de travail « Moisissures dans l'habitat » du groupe de travail à caractère permanent « Bâtiment-santé », chargé notamment :

- de procéder à un bilan des connaissances sur l'exposition aux moisissures dans l'habitat et ses conséquences sanitaires ;

- d'émettre des recommandations sur les techniques de prélèvements et d'analyses ainsi que sur la conduite à tenir en cas de présence de moisissures dans les logements.

Article 2


Sont nommés membres de ce sous-groupe de travail :

Mme la docteure Isabella Annesi-Maesano, INSERM ;

Mme la docteure Nadia Bennedjaï, SCHS de Marseille ;

Mme Valérie Bex, laboratoire d'hygiène de la ville de Paris ;

M. le professeur Frédéric de Blay, CHU de Strasbourg ;

M. le professeur Denis Caillaud, CHU de Clermont-Ferrand ;

M. le professeur Denis Charpin, hôpital Nord de Marseille ;

M. le docteur Jean-Charles Dalphin, CHU de Besançon ;

Mme la docteure Christine Fabre, comité départemental contre les maladies respiratoires et la tuberculose du Gard, hôpital Carémeau de Nîmes ;

M. Max Garans, DDASS 13 ;

M. le docteur Michel Joyeux, faculté de médecine de Nancy ;

M. le docteur Olivier Meunier, institut d'hygiène, CHU de Strasbourg ;

Mme Annie Mouilleseaux, laboratoire d'hygiène de la ville de Paris ;

Mme la docteure Françoise Neukirch, INSERM ;

Mme la docteure Nicole Nolard, institut scientifique de santé publique de Bruxelles ;

Mme la docteure Coralie Ravault, Institut de veille sanitaire ;

M. le docteur Gabriel Reboux, CHU de Besançon ;

M. Enric Robine, CSTB ;

Mme Marie-France Roquebert, Muséum national d'histoire naturelle.

Article 3


Est nommé président de ce sous-groupe de travail : M. le professeur Denis Caillaud, CHU de Clermont-Ferrand.

Article 4


Le bureau 7 C de la direction générale de la santé est chargé du secrétariat de ce sous-groupe de travail.

Article 5


Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 22 mai 2003.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

L. Abenhaïm